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Glossaire de la RS&DE - cra-arc.gc.ca
Glossaire de la RS&DE
Glossaire de la RS&DE
Date : 15 juillet 2015
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions...
Date: 2016-01-07 20:02:16
Thèmes liés : calcul de l amortissement d un credit / calcul credit d impots / information credit d impots / credit d impot logement / credit d impot service a la personne
Crédit d’impôt pour fournitures scolaires des enseignants ...
Crédit d'impôt pour fournitures scolaires des enseignants et éducateurs de la petite enfance
Crédit d'impôt pour fournitures scolaires des enseignants et éducateurs de la petite enfance
Avis au lecteur
Cette mesure a reçu la sanction royale.
Dans les publications de l'ARC, ce crédit s'appelle le crédit d'impôt pour fournitures scolaires d'éducateur admissible.
Le Budget 2016 propose...
Date: 2016-08-31 16:04:25
Thèmes liés : calcul credit d impots / credit d impot service a la personne / credit d impot service / emploi service credit d impot / deduction d impots credit consommation
T2201 - Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes ...
T2201 - Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées
T2201 Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées
Avis important
Pour obtenir des renseignements sur la façon de remplir le formulaire T2201, Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées, des définitions, des exemples de déficiences qui pourraient être admissibles pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées et un...
Date: 2017-01-24 20:27:35
Thèmes liés : credit d impot definition / credit d impot auto / definition d un credit / credit impots definition / credit impot auto
Crédit pour l’emploi visant les petites entreprises
Crédit pour l'emploi visant les petites entreprises
Crédit pour l'emploi visant les petites entreprises
Le 11 septembre, 2014, l'honorable Joe Oliver, ministre des Finances, a annoncé l'instauration du nouveau crédit pour l'emploi visant les petites entreprises.
L'Agence du revenu du Canada (ARC) a préparé de l'information qui porte sur cette mesure. L'ARC s'engage à fournir aux...
Date: 2015-06-17 14:54:49
Thèmes liés : credit reprise entreprise / calcul taux credit / calcul assurance credit / calcul de remboursement de credit / calcul credit en ligne
Lignes 458 et 459 - Crédit d'impôt pour la condition ...
Lignes 458 et 459 - Crédit d'impôt pour la condition physique des enfants
Lignes 458 et 459 - Crédit d'impôt pour la condition physique des enfants
Vous pouvez demander un montant maximal de 500...
Date: 2017-01-04 18:07:50
Thèmes liés : demande credit en ligne / credit en ligne
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