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Nantes Métropole - Le Guide de l'éco-prêt à taux zéro ...
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En France, le bâtiment est un grand consommateur d'énergie. Il est responsable d'un quart des émissions de gaz à effet de serre. C'est pourquoi, suite aux engagements du...
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Nantes Métropole - Le Service Public d'Assainissement Non ...
La Loi sur l'Eau du 3 janvier 1992 impose aux communes de prendre en charge le contrôle des systèmes d'assainissement non collectif. Ces obligations ont été transférées des communes vers la Métropole dans le cadre du transfert de la compétence assainissement, et se sont traduites par la création au 1er janvier 2005 du Service Public d'Assainissement Non Collectif.
L'assainissement...
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