Articles sélectionnés pour le thème : marche du credit bail immobilier
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La cession de contrat de crédit-bail immobilier - TC CONSEILS
La cession de contrat de crédit-bail immobilier
Formule moins rencontrée malgré un certain nombre d'avantages
Principe
Le contrat de crédit-bail immobilier est cédé à un tiers, généralement un investisseur immobilier, devenant le nouveau crédit-preneur pour la durée restante du crédit-bail immobilier. La base de la cession est la même que s'il s'agissait de la cession de l'actif immobilier intrinsèquement. Donc au prix du marché. Le cash versé par le repreneur au cédant correspond à la soulte : la différence ou le solde entre la valorisation du bien immobilier à sa valeur de marché et le capital restant dû du...
Site :
http://www.tcconseils.com
Thèmes liés : cession d un contrat de credit bail immobilier / contrat de credit bail immobilier / cession de credit bail immobilier / financement credit bail immobilier / operation bancaire credit bail immobilier
Credit-bail professionnel, louer pour acheter avec ...
Accueil > Crédit Professionnel
Le credit-bail, comment ça marche ?
Le crédit-bail professionnel est un type de financement destiné aux entreprises quel que soit leur statut juridique, au même titre que l'escompte ou l'affacturage. Il s'agit plus précisément d'une opération par laquelle une société financière (nommée société de credit-bail) acquiert un bien à usage professionnel...
Site :
http://pro.empruntis.com
Thèmes liés : pret credit bail / financement credit bail immobilier / marche du credit bail immobilier / pret professionnel credit / credit bail immobilier entreprise
Crédit-bail immobilier, solution de financement LCL ...
Bénéficiez de plus de souplesse qu'un crédit classique !
En clair
Qu'est-ce-que c'est ?
Le crédit-bail immobilier est une solution de LCL Leasing. Il s'agit d'une formule de financement qui comporte un contrat de location, en général de 7 à 15 ans, assorti d'une promesse unilatérale de vente permettant d'acquérir l'immeuble à un prix convenu dès le départ, généralement l'euro...
Site :
https://entreprises.lcl.fr
ASF - Association Française des Sociétés Financières
LE CREDIT-BAIL IMMOBILIER
Un régime juridique spécifique ...
Sur le plan juridique, trois éléments fondamentaux et liés caractérisent le contrat de crédit-bail immobilier : il s'agit d'une opération de location - en général sur la durée d'utilisation économique du bien -, concernant un bien immobilier à usage professionnel, assortie d'une promesse unilatérale de vente. A l'issue du...
Site :
http://www.asf-france.com
LA S.C.I. ET LE CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER | PATRIMOINE PRIVÉ
LA S.C.I. ET LE CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER
30/03/2015 | Classé dans: IMMOBILIER | Publié par: patrimoineprive
Le présent article a pour objectif de vous éclairer sur les motifs pour lesquels, dans le cadre de la constitution d'un patrimoine immobilier, il convient, d'une part, d'avoir recours à la constitution d'une Société Civile Immobilière (SCI), et d'autre part, à...
Crédit-bail immobilier, un retour crédible
Pour financer leurs biens immobiliers (locaux industriels, locaux commerciaux, bureaux, hôtels, résidences pour seniors, etc.), les entreprises ont le choix entre plusieurs solutions. Parmi celles-ci figurent le crédit bancaire, le crédit-bail immobilier qui est un contrat de location assorti d'une option d'achat, la location simple ou encore l'autofinancement. Il est cependant très rare que...
Site :
http://www.lenouveleconomiste.fr
Thèmes liés : credit pour l achat d un terrain / credit d impot pour l achat / credit pour l achat d une maison / comparatif credit bail immobilier / credit bail immobilier collectivite
Le contrat de crédit bail (mobilier et immobilier) - Cours ...
Si le site t'a aidé, merci de transmettre tes notes de cours, fiches, dissertations...
Liste des cours
INTRODUCTION AU DROIT et MÉTHODOLOGIE droit privé - droit public - Méthodologie commentaire - cas pratique - comment réussir ses études de droit
DROIT PUBLIC Droit public - Institutions publiques
DROIT DES AFFAIRES", "DROIT DES SOCIÉTÉS", ETC... Droit des...
Le marché du crédit-bail immobilier français vu par ...
Quelles sont les grandes évolutions du marché du CBI ?
AC : Depuis 2 ans le marché du crédit-bail immobilier connait une baisse conséquente. Les chiffres au 30 juin 2013 faisaient apparaître le 4eme semestre consécutif de baisse avec -30% par rapport à 2011 et -20% par rapport à 2012. Il est vrai que l'année 2011 était plutôt exceptionnelle avec des volumes dépassants les 6 Mds...
Site :
https://corporate.creditfoncier.fr
Thèmes liés : marche du credit bail immobilier / credit immobilier foncier / marche credit immobilier / financement credit bail immobilier / credit bail immobilier paris
Marché public : Marche de credit bail immobilier - La ...
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marche de credit bail immobilier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance...
Site :
https://centraledesmarches.com
Credit professionnel : Pret professionnel et financement ...
Creditprofessionnel.com s'adresse aux artisans, professions libérales, commerçants mais aussi créateurs d'entreprise à la recherche d'un financement de type crédit bancaire, crédit immobilier, affacturage, crédit bail ou encore leasing auto.
Ce crédit professionnel...
Site :
creditprofessionnel.com
Thèmes liés : financement immobilier d entreprise / financement credit bail immobilier / financement auto credit immobilier / credit bail immobilier entreprise / rachat d un credit immobilier
La cession d'un contrat de crédit-bail immobilier au ...
La cession du contrat de crédit-bail immobilier
Les contrats de crédit-bail prévoient en général la possibilité pour le crédit-preneur de procéder à une levée de l'option anticipée, assortie d'une indemnité de résiliation. En pratique, ce dénouement n'est pas le plus optimal, tant sur le plan économique que fiscal.
La cession directe du contrat de CBI est en l'occurrence plus...
Site :
compta-online.com
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
BIC - Base d'imposition - Régime fiscal des opérations de ...
BIC - Base d'imposition - Régime fiscal des opérations de crédit-bail immobilier - Champ d'application et règles applicables en cours de contrat
I. Champ d'application des opérations de crédit-bail immobilier
1
Les opérations de crédit-bail sont régies par les articles L. 313-7 et suivants du code monétaire et financier (CoMoFi) . Le bien objet du contrat demeure la propriété du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : calcul de l amortissement d un credit / credit pour l achat d un terrain / credit d impot pour l achat / credit bail mobilier et immobilier / credit bail immobilier collectivite
LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
(JO n°2967 du 02/05/2005, p.3478)
DEFINITION
Article premier. Définition
Le crédit-bail est une opération par laquelle le crédit bailleur achète, à la demande du crédit preneur, auprès d'un fournisseur, un bien, en vue de le donner en location pour une durée déterminée, moyennant le versement par le crédit ...
Site :
http://www.banque-centrale.mg
Thèmes liés : calcul credit bail taxe professionnelle / calcul credit bail / calcul de l amortissement d un credit / credit bail banque / operation bancaire credit bail
I. Cession du droit à un bail d'immeuble ou du bénéfice d ...
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux de meubles - Cession du droit à un bail d'immeuble et conventions assimilées
I. Cession du droit à un bail d'immeuble ou du bénéfice d'une promesse de bail d'immeuble
A. Champ d'application
1. Principes d'assujettissement
1
En vertu des dispositions de l' article 725 du code général des impôts (CGl) , toute cession d'un droit à un bail ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cession d un contrat de credit bail immobilier / cession de credit bail immobilier / credit d impot pour l achat / credit pour l achat fond de commerce / credit pour l achat d un terrain
Optimisation fiscale patrimoniale de l'immobilier
Optimisation fiscale et patrimoniale de l'immobilier d'entreprise
Actualités
Optimisation fiscale et patrimoniale de l'immobilier d'entreprise
Lors de mon engagement en tant que Trésorier de votre syndicat, j'avais promis un article destiné à nos adhérents, portant sur les aspects patrimoniaux de leurs immobiliers. Alors, avant le départ en congés, le voilà. A lire, à tête reposée...
Site :
http://www.lespaluds.fr
Financer vos investissements immobiliers - Natixis
Financer vos investissements immobiliers
La réalisation d'investissements immobiliers conditionne la croissance future de toute entreprise. Protéger l'environnement et maîtriser les dépenses d'énergie sont également synonymes d'investissements importants.
Face à ces défis, Natixis développe une gamme complète de financements pour vous accompagner dans votre...
Site :
https://entreprises.natixis.com
EUR-Lex - 32014L0017 - EN - EUR-Lex
Journal officiel de l'Union européenne
L 60/34
DIRECTIVE 2014/17/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 4 février 2014
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel et modifiant les directives 2008/48/CE et 2013/36/UE et le règlement (UE) no 1093/2010
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
Les taux d'intérêt - Décembre 2016 - courtiercbank.com
Les taux d'intérêt - Décembre 2016
Décembre 2016
Depuis novembre 2016, la plupart des établissements bancaires prêteurs auprès des entreprises ont amorcé une "petite" remontée des taux d'intérêt sur les prêts professionnels.
Les crédits professionnels aux entreprises restent toujours très attractifs pour les porteurs de projet. Cette hausse des taux d'intérêt est dû à l'impact...
Date: 2017-10-06 04:24:34
Site :
http://www.courtiercbank.com
Banque & Services Financiers - Michael Page France
Accueil > Nos expertises >Banque & Services Financiers
Notre expertise Banque
Notre rôle
Les consultants de la division Banque de Michael Page vous accompagnent depuis bientôt 30 ans pour vos recrutements de cadres expérimentés au sein des différents secteurs et services de la Banque. Nous intervenons dans des contextes de création de poste, de mobilité, de remplacement ou encore de...
Date: 2017-02-24 21:26:12
Site :
http://www.michaelpage.fr
Thèmes liés : financement immobilier d entreprise / financement credit bail immobilier / credit a la consommation + societe de financement / financement projet credit immobilier / banque financement immobilier
crédit immobilier sans apport personnel ... - algerie-dz.com
tu l'as entendu dire ou?
mehdi-amazigh
15/02/2011, 18h13
Crédit immobilier en Algérie : Un segment naissant Sur les 210 milliards de DA de prêts accordés aux particuliers en 2007, deux tiers, soit 140 milliards de DA, concernent l'immobilier.
Le crédit particulier ou crédit à la consommation est un segment naissant qui évolue à un rythme accéléré en Algérie. Sur les 210...
Site :
http://www.algerie-dz.com
Base d'imposition – Charges - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2013-03-29T15:46:58.000+01:00
IS - Base d'imposition - Charges - Limitation des intérêts dans le cadre du dispositif de lutte contre la sous-capitalisation - Situations de sous-capitalisation - Présomption de sous-capitalisation
I. Présomption de sous-capitalisation
1
Une entreprise est présumée sous-capitalisée, en application du 1 du II de l' article...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : calcul de l amortissement d un credit / credit d impot pour l achat / taux d interet des compte courants d associes / taux d interet et investissement des entreprises / taux d interet sur l investissement des entreprises
Immobilier en France : Achat, vente, location, emploi...
Le marché immobilier en France
Volume des ventes, prix, pouvoir d'achat, crédit...
Les ventes de logements sont en vive hausse depuis le début de l'année, selon les réseaux d'agences. Cette tendance s'explique par le relèvement des taux d'intérêt et l'augmentation du prix des biens.
Le marché immobilier résidentiel est-il en train d'augmenter ? C'est en tout cas ce que les agents...
Site :
http://www.immobilier-france.net
Immobilier d'entreprise, biens pour activité professionnelle
L'immobilier d'entreprise est le marché lié à la vente, l'achat et la
location de biens immobiliers attribués aux entreprises.
Elle englobe tous les biens immobiliers destinés à une activité
professionnelle : bureaux, entrepôts, usines, centres
commerciaux et boutiques.
Immobilier d'entreprise : Une réinvention permanente
Vu que le marché du travail et les normes de construction sont en...
Credit professionnel : le meilleur du credit pro ...
Eiffel croissance directe vient en aide aux petites PME
Qu'est-ce qu'un crédit professionnel ?
Un crédit professionnel est spécifiquement conçu pour financer un investissement professionnel, qui peut être matériel (machines, véhicule, locaux...) ou immatériel (besoin en fonds de roulement, fonds de commerce...). Il s'adresse exclusivement aux petites et moyennes entreprises et industries,...
Date: 2017-10-06 05:08:50
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015 ...
Accueil >> Investir en Immobilier >>
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Entre l'investissement immobilier locatif nu, meublé, en nue-propriété, via un fonds immobilier (SCPI, SCI ou SICAV), en immobilier neuf ou ancien, en France ou l'étranger, il peut être compliqué de faire son choix parmi toutes les solutions existantes pour investir en immobilier en 2015 ; surtout en cette période de forte pression...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Le dictionnaire des termes utilisés en immobilier - les ...
Acompte : somme d'argent (en général 5 à 10% du prix du bien) versée par l'acquéreur lors de la signature d'une promesse synallagmatique de vente (ou compromis de vente). L'acompte engage définitivement et sera soustrait du prix de vente du bien si l'opération se réalise.
Si l'acquéreur renonce à...
Site :
http://www.agenceistra.com
Thèmes liés : credit pour l achat d un terrain / credit d impot pour l achat / credit pour l achat d une maison / financement d un bien immobilier / contrat d agent commercial en immobilier
Bail emphytéotique, bail à construction et bail à ...
Bibliographie
Fiche écrite par Laetitia Tranchan - octobre 2007.
Les baux emphytéotique (I), à construction (II) et à réhabilitation (III) sont trois baux superficiaires destinés à mettre en valeur la propriété foncière.
I - Le bail emphytéotique
Le bail emphytéotique est un contrat par lequel le bailleur confère au preneur, appelé emphytéote, un droit réel immobilier nommé...
Date: 2017-02-24 21:23:59
Site :
http://www.outil2amenagement.certu.developpement- ...
Thèmes liés : cession d un contrat de credit bail immobilier / contrat de credit bail immobilier / credit bail immobilier collectivite / cession de credit bail immobilier / fiscalite credit bail immobilier
Bail emphytéotique, bail à construction et bail à ...
Bail emphytéotique, bail à construction et bail à réhabilitation
publié le 20 octobre 2007 (modifié le 26 janvier 2012)
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Fiche écrite par Laetitia Tranchan - octobre 2007.
Les baux emphytéotique (I), à construction (II) et à réhabilitation (III) sont trois baux superficiaires destinés à mettre en valeur la propriété foncière.
Accès direct
Bibliographie
Fiche écrite par...
Date: 2017-10-06 07:33:09
Site :
http://outil2amenagement.cerema.fr
Thèmes liés : cession d un contrat de credit bail immobilier / contrat de credit bail immobilier / credit bail immobilier collectivite / cession de credit bail immobilier / fiscalite credit bail immobilier
Conseil en financement Immobilier | Conseil Investisseur ...
Immobilier responsable
Afin d'optimiser leur structure en capital et de répondre à un niveau rendement/risque prédéfini et optimal, les investisseurs peuvent accéder aujourd'hui à de multiples solutions de financement par la dette (dette senior, junior, mezzanine, financement de programmes de développement immobilier, crédit-bail immobilier), sur lesquelles les institutionnels et fonds de...
Site :
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Thèmes liés : conseil financement immobilier / financement credit bail immobilier / financement structure immobilier / besoin financement credit immobilier / financement credit immobilier
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
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cbanque.com
Thèmes liés : credit par le biais d une banque / credit pour l achat d un terrain / credit d impot pour l achat / credit pour l achat d une voiture / credit pour l achat d une maison
Le Groupe - Attijariwafa bank -Accueil-
Le groupe Attijariwafa bank, premier groupe bancaire et financier du Maghreb, avec 8,4 millions de clients et 17 696 collaborateurs, est une multinationale panafricaine.
Présent dans 25 pays, le Groupe se donne pour priorité la proximité avec ses clients et les met au coeur de sa stratégie via son ambitieux programme de bancarisation et ses efforts d'innovation continus. En plus de...
Le Groupe AWB - Société Ivoirienne de Banque
Le groupe Attijariwafa bank, premier groupe bancaire et financier du Maghreb, avec 7,4 millions de clients et 16 716 collaborateurs, est une multinationale panafricaine.
Présent dans 24 pays, le Groupe se donne pour priorité la proximité avec ses clients et les met au coeur de sa stratégie via son ambitieux programme de bancarisation et ses efforts d'innovation continus. En plus de...
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http://www.sib.ci
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Règles de crédit aux entreprises - professionnels ...
Il existe de nombreux crédits spécifiques aux entreprises : le prêt bancaire à moyen ou long terme, à court terme (découvert, escompte, affacturage, cession Dailly, etc.), crédit bail. Chaque banque a ses propres offres (taux d'intérêt, durée de remboursement, etc.) et ses critères d'octroi des prêts qui varient selon le risque encouru, l'état du marché, les garanties de...
Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement
Info
Lexique du prêt
Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...
ACHAT EN INDIVISION
L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...
Date: 2015-02-16 11:17:24
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http://www.bt-credit-immobilier.fr
Thèmes liés : recherche courtier en financement et prets d argent / calcul de l amortissement d un credit / calcul le pourcentage d un taux de credit / credit pour l achat d un terrain / credit d impot pour l achat
Investir dans l’immobilier au Canada : les principales ...
Lors de la vente, le Canadien sera imposé sur la moitié du gain en capital, selon sa fourchette d'impôt. Au Canada, contrairement à la France, il n'y aucun avantage fiscal équivalent à une SCI (Société civile immobilière) lors d'un investissement immobilier.
Qu'en est-il du marché immobilier ?
Comme en France, les prix des immeubles de rapport ont explosé ces dix dernières années et...
Comment acheter une maison en Floride
L'internationalisation du patrimoine immobilier est devenue un enjeu économique et constitue l'une des conséquences de la mondialisation et de l'octroi des avantages fiscaux. Plusieurs atouts justifient le choix de la Floride pour des investissements à court ou moyen terme. Miami et sa périphérie sont très bien cotés.
La rentabilité d'un investissement immobilier
La Floride fait partie...
Date: 2017-02-23 14:36:29
Site :
http://www.vidikron.com
Thèmes liés : credit immobilier a l etranger / pret immobilier a l etranger / fonction de l agent immobilier / taux d investissement immobilier / taux de l immobilier
Immobilier: sachez profiter des opportunités du marché
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Les prix des logements se stabilisent, voire augmentent légèrement. Mais il n'est pas trop tard pour acheter. D'autant que des opportunités peuvent être saisies, à condition toutefois de sortir des sentiers battus.
C'est fini, les prix de l'immobilier ne baissent plus. Après avoir perdu, d'après la Fédération...
L'évaluation du risque de crédit des entreprises: cas de ...
Pour les particuliers, les types de crédits octroyés sont :
Des crédits immobiliers : dont les crédits habitat - épargne - logement - acquisition, les crédits habitat - épargne - logement - construction ;
Des crédits de consommation : achat voiture, équipement, voyage, crédit sur salaire, etc. Pour les entreprises, on note :
Des crédits d'investissement à court, moyen et long...
Site :
cairn.info
Types de crédits bancaires — Wikipédia
Types de crédits bancaires
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Les types de crédits bancaires sont les crédits qui englobent les diverses activités de prêt d'argent par les banques commerciales.
Tous les calculs de crédits, à l'exception des échelles d'intérêt sur un découvert en compte courant et de rares crédits revolving, adoptent...
Date: 2017-02-05 14:48:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : calcul du taux d interet des pret immobilier / taux d interet pour achat immobilier / taux d interet credit immobilier / credit pour l achat d une voiture / taux d interet pour un pret immobilier
Pret Personnel en ligne: simulation de crédit sans ...
Merci
Nelly C.
Trouver un crédit en ligne n'est jamais facile surtout la multitude d'offre proposée par les organismes de crédit. Heureusement que des sites comme pretpersonnel101 existent. Ce site m'a fait économiser des heures de recherches mais il m'a également aidé à économiser sur mon pret en me permettant de trouver le crédit le moins cher.
Mariage réussi merci
François...
Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com
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Choisir sa banque au Gabon
l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 6304 fois
À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...
Site :
http://www.gabonlibre.com
Thèmes liés : baisse des taux d interet sur l investissement des entreprises / taux d interet sur l investissement des entreprises / credit pour l achat d une maison / credit d impot pour l achat / horaires d ouverture de la banque credit mutuel
Groupe CM11-CIC — Wikipédia
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L'histoire de la banque fédérative du Crédit mutuel est liée à celle des caisses Raiffeisen créées en Alsace et en Moselle à partir de 1882. La Banque fédérative du Crédit mutuel est née en 1895 en tant que succursale strasbourgeoise de la Caisse...
Date: 2017-02-24 13:18:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : banque credit mutuel centre europe / credit mutuel banque assurance / banque credit mutuel lorraine / code banque credit mutuel / banque du credit mutuelle
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